HANDPAN

Brevet européen · EP3992961 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992961
Numéro de demande
EP21203062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
8 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G10D 13/22 (2020.01)
G10D 13/08 (2020.01)
Priorité
DE 202020106174 U 28.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Titulaire

Roland Meinl Musikinstrumente GmbH & Co. KG

Musik-Meinl-Strasse 1, 91468 Gutenstetten, DE

Inventeur

Heubeck, Udo

91456 Diespeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.