GESCHICHTETE CODIERUNG FÜR KOMPRIMIERTE SCHALL- ODER SCHALLFELDDARSTELLUNGEN
Brevet européen · EP3992963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992963
- Numéro de demande
- EP21201640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)G10L 19/24 (2013.01)G10L 19/16 (2013.01)
- Priorité
- EP 15306590 08.10.2015US 201662361809 P 13.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
30655 Hannover, DE
31515 Wunstorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.