ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3993031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3993031
- Numéro de demande
- EP21202575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H10H 29/01 (2025.01)H10H 29/34 (2025.01)H10H 29/85 (2025.01)
- Priorité
- CN 202011192048 30.10.2020CN 202111162837 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
LIN, Chun-Hsien
35053 Miao-Li County, TW
HOSAKA, Shuhei
35053 Miao-Li County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.