FLÜSSIGKEITSGEKÜHLTER MOTOR
Brevet européen · EP3993236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3993236
- Numéro de demande
- EP20832274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019120304 27.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024417 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/262303 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
YAGYU, Sumio
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.