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Brevet européen · EP3993251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3993251
- Numéro de demande
- EP20833682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/48 (2007.01)H02P 21/22 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019117692 25.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018053 28.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/261751 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
TOBARI, Kazuaki
Tokyo 100-8280, JP
HADINATA, Agnes
Tokyo 100-8280, JP
NAKAMURA, Atsuhiko
Tokyo 101-0022, JP
WATANABE, Hiroshi
Tokyo 101-0022, JP
ONUMA, Yusaku
Tokyo 101-0022, JP
SUGIMOTO, Takuya
Tokyo 101-0022, JP
TAGUCHI, Yoshiyuki
Tokyo 101-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.