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Brevet européen · EP3993375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3993375
- Numéro de demande
- EP21201652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04M 1/72415 (2021.01)F24C 7/08 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020213756 02.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
Grimminger, Jochen
89407 Dillingen, DE
Kleinlein, Philipp
81371 München, DE
Koene, Philip
81245 München, DE
Schaefer, Frank
82178 Puchheim, DE
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