SICHERHEITSVERFAHREN

Brevet européen · EP3993469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993469
Numéro de demande
EP21205188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 12/03 (2021.01)
H04W 12/04 (2021.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
FI 20206074 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

MAVUREDDI DHANASEKARAN, Ranganathan

81737 Munich, DE

FRAUNHOLZ, Daniel

81541 Munich, DE

AGGARWAL, Chaitanya

80637 Munich, DE

BEGA, Dario

80802 Munich, DE

JERICHOW, Anja

85567 Grafing bei München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.