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Brevet européen · EP3993557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993557
Numéro de demande
EP20844491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04W 76/19 (2018.01)
H04W 76/15 (2018.01)
H04W 36/30 (2009.01)
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/08 (2009.01)
Priorité
CN 201910673876 23.07.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/103804 23.07.2020
Publication PCT
WO2021/013219 28.01.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

GENG, Tingting

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

YAN, Le

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHANG, Hongping

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.