SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE CULTURE

Brevet européen · EP3993608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993608
Numéro de demande
EP20736306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01G 31/02 (2006.01)
A01G 9/08 (2006.01)
A01G 31/06 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
Priorité
FR 1907253 01.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068387 30.06.2020
Publication PCT
WO2021/001361 07.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Farm3

1 rue Auguste Jouchoux, 25000 Besançon, FR

Inventeur

SCHMITT, Romain

75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.