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Brevet européen · EP3993643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993643
Numéro de demande
EP20734959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23L 7/25 (2016.01)
A23L 7/135 (2016.01)
A23L 7/152 (2016.01)
A23L 29/30 (2016.01)
Priorité
EP 19183562 01.07.2019
EP 19184286 04.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068460 01.07.2020
Publication PCT
WO2021/001401 07.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN

Katholieke Universiteit Leuven

KU Leuven Research & Development Waaistraat 6 Box 5105, 3000 Leuven, BE

Inventeur

DELCOUR, Jan

3001 Heverlee, BE

LEMMENS, Elien

3211 Binkom, BE

DE BRIER, Niels

3001 Heverlee, BE

DELEU, Lomme

9140 Steendorp, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.