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Brevet européen · EP3993696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993696
Numéro de demande
EP20742520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 5/026 (2006.01)
A61B 5/0295 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/022 (2006.01)
Priorité
JP 2019123717 02.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/024879 24.06.2020
Publication PCT
WO2021/002266 07.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

NIHON KOHDEN CORPORATION

Nihon Kohden Corporation

1-31-4 Nishiochiai,, Shinjuku-ku, Tokyo 161-8560, JP

Inventeur

SAEKI, Kota

Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP

KOBAYASHI, Naoki

Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.