PATIENTENTRANSFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3993753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993753
Numéro de demande
EP20836045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
Priorité
SE 1950858 05.07.2019
Demande PCT
PCT/SE2020/050702 02.07.2020
Publication PCT
WO2021/006799 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Njord International AB

Göketorpsgatan 49, 416 56 Göteborg, SE

Inventeur

THUNSTRÖM, Daniel

431 60 Mölndal, SE

JÖNSSON, Lukas

437 91 Lindome, SE

CAGNER, Barbro

441 95 Alingsås, SE

AHRNSTEIN, Jacob

416 56 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.