SONODYNAMISCHE THERAPIE

Brevet européen · EP3993771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993771
Numéro de demande
EP20739441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 31/404 (2006.01)
A61K 31/4745 (2006.01)
A61K 41/00 (2020.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/19 (2006.01)
A61K 9/51 (2006.01)
Priorité
GB 201909692 05.07.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051587 02.07.2020
Publication PCT
WO2021/005337 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 2 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.08.2026

  3. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Innovation Ulster Limited

University of Ulster, TEIC Building, Jordanstown Campus, Newtownabbey, Antrim BT37 0QB, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CALLAN, John

Antrim BT37 0QB, GB

MCHALE, Anthony

Antrim BT37 0QB, GB

FARRELL, Sian

Antrim BT37 0QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.