STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3993866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3993866
- Numéro de demande
- EP20834931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61N 1/365 (2006.01)A61N 1/39 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201962869985 P 02.07.2019US 201962894077 P 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/040766 02.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/003439 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
BUDDHA, Rushidev
San Marcos, CA 92078, US
MISHRA, Lakshmi, Narayan
Carlsbad, CA 92009, US
FITZGERALD, Charlotte
Oceanside, CA 92054, US
O'CONNELL, Casey, James
San Marcos, CA 92078, US
FREER, Paul
Irvine, CA 92603, US
PALMER, Logan
Santa Monica, CA 90405, US
HARTLEY, Lee, Fason
Carlsbad, CA 92009, US
PATEL, Ayesha
Vista, CA 92083, US
JOSHI, Manohar, Diwakar
Kothrud Pune 411038, IN
PIVONKA, Daniel, M.
Del Mar, CA 92014, US
LAN, Xinting
Vista, CA 92083, US
SIRPATIL, Brijesh
San Marcos, CA 92078, US
LINDEN, Christopher
Vista, CA 92081, US
TENDULKAR, Sameer
Oceanside, CA 92056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.