PROFILVERBINDUNG

Brevet européen · EP3993991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3993991
Numéro de demande
EP20834917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
21 mai 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/00 (2006.01)
B29C 65/82 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
C08J 7/12 (2006.01)
C08J 5/12 (2006.01)
A61L 2/14 (2006.01)
B29K 9/06 (2006.01)
B29K 21/00 (2006.01)
B29K 83/00 (2006.01)
B29K 101/10 (2006.01)
B29K 101/12 (2006.01)
B29K 105/00 (2006.01)
B29L 23/00 (2006.01)
A61M 39/18 (2006.01)
Priorité
US 201962869234 P 01.07.2019
US 201962936888 P 18.11.2019
Demande PCT
PCT/US2020/040455 01.07.2020
Publication PCT
WO2021/003244 07.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Corporation

31500 Solon Road, Solon, OH 44139, US

Inventeur

ZHANG, Jianfeng

Shrewsbury, Massachusetts 01545, US

PYTEL, Rachel Z.

Newton, Massachusetts 02461, US

DING, Jian L.

Stow, Massachusetts 01775, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.