STRUCTURE CHAUFFANTE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP3994017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994017
- Numéro de demande
- EP20746256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60H 1/22 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907341 02.07.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051143 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/001625 07.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- VALEO SYSTEMES THERMIQUES, 8 rue Louis Lormand,, La Verrière, 78320 Le Mesnil Saint-Denis, France → Valeo Electrification, Immeuble Le Delta, 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, France
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
DEVIENNE, Nicolas
78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR
MARTIN, Franck
78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR
TANGHE, Alcina
78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.