SONDE
Brevet européen · EP3994078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994078
- Numéro de demande
- EP20836190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65D 77/06 (2006.01)B65D 17/42 (2006.01)B65D 25/48 (2006.01)B65D 33/38 (2006.01)B65D 77/22 (2006.01)B67D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962870937 P 05.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/040845 05.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/007138 14.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JOHNSON, James W.
Delaware, Ohio 43015, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.