KOHLENWASSERSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3994236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994236
- Numéro de demande
- EP20810899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Radié
- 9 sept. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C10G 3/00 (2006.01)C10L 1/02 (2006.01)C10G 2/00 (2006.01)C10G 45/58 (2006.01)
- Priorité
- FI 20195987 19.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082461 18.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/099343 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.09.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 16 juil. 2026
Radiation annulée
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 28.01.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Opposition (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 28 janv. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 28.05.2025 → 28.01.2026
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 28 mai 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.05.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
3 entrées antérieures
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
06101 Porvoo, FI
06101 Porvoo, FI
06101 Porvoo, FI
06101 Porvoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.