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Brevet européen · EP3994239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3994239
Numéro de demande
EP20737577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C10M 159/22 (2006.01)
C10N 20/00 (2006.01)
C10N 30/12 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
Priorité
US 201962870844 P 05.07.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/056211 01.07.2020
Publication PCT
WO2021/005457 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Chevron Japan Ltd.

Atago Green Hills MORI Tower 18F 2-5-1, Atago Minato-ku, Tokyo 105-6218, JP

Chevron Oronite Company LLC

5001 Executive Parkway, San Ramon, CA 94583, US

Inventeur

TANAKA, Isao

Tokyo, 105-6218, JP

ONOUCHI, Hisanari

Tokyo, 105-6218, JP

MILLER, John Robert

San Ramon, California 94583, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.