GLEITENDE UNTERWASSERFUNDAMENTE
Brevet européen · EP3994313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994313
- Numéro de demande
- EP20751623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02B 17/00 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)E21B 43/01 (2006.01)E02D 27/52 (2006.01)F16L 1/12 (2006.01)F16L 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201909644 04.07.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051595 03.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/001657 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
LAUDER, Keith Duncan
Aberdeen Aberdeenshire AB25 2DU, GB
PANAYIDES, Stylianos
Aberdeenshire AB34 5HA, GB
POWELL, Toby Adam
Aberdeenshire AB15 8FD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.