HYDROGEFORMTE AUSGLEICHSWELLE

Brevet européen · EP3994374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3994374
Numéro de demande
EP20750023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16F 15/26 (2006.01)
Priorité
US 201962869706 P 02.07.2019
Demande PCT
PCT/US2020/040716 02.07.2020
Publication PCT
WO2021/003400 07.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Linamar Corporation

287 Speedvale Avenue, Guelph, Ontario, N1H 1C5, CA

Inventeur

BIGA, Michael, R.

Milford, MI 48384, US

HALE, Allen, W.

Commerce, MI 48382, US

KRASSLER, Jan

08056 Zwickau, DE

LINDER, Marlo

09116 Chemnitz, DE

HAERTEL, Markus

08058 Zwickau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.