BELÜFTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3994397 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3994397
Numéro de demande
EP20739294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24F 1/03 (2019.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 110/68 (2018.01)
Priorité
IT 201900010956 05.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068615 02.07.2020
Publication PCT
WO2021/004867 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  5. 15 nov. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Radoff S.r.l., Via Carlo Alberto, 23, 07023 Calangianus (SS), Italie → Radoff S.p.A., Via Carlo Alberto, 23, 07023 Calangianus (SS), Italie

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Radoff S.p.A.

Via Carlo Alberto, 23, 07023 Calangianus (SS), IT

Inventeur

CASSITTA, Domenico

07029 TEMPIO PAUSANIA (OT), IT

CASSITTA, Giovanni Piero

07029 TEMPIO PAUSANIA (OT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.