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Brevet européen · EP3994406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994406
- Numéro de demande
- EP20739302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F27B 17/02 (2006.01)G01K 7/25 (2006.01)A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19184350 04.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068901 03.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/001561 07.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 6 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.