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Brevet européen · EP3994420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994420
- Numéro de demande
- EP20727621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F41H 11/02 (2006.01)F41J 2/00 (2006.01)F41J 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019117801 02.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064151 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/001089 07.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
MODEREGGER, Tobias
83483 Bischofswiesen, DE
FEGG, Martin
83483 Bischofswiesen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.