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Brevet européen · EP3994489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994489
- Numéro de demande
- EP19755334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2019
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01S 13/88 (2006.01)G01S 13/34 (2006.01)G01V 3/12 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)G01V 8/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071688 13.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/253975 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 3 août 2023
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 27 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2023
1 entrée antérieure
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.