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Brevet européen · EP3994598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994598
- Numéro de demande
- EP20834834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06F 21/57 (2013.01)G06F 21/51 (2013.01)G06F 8/65 (2018.01)G06F 9/4401 (2018.01)G06F 8/654 (2018.01)
- Priorité
- US 201916502733 03.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/000490 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/001683 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
NADARAJAH, Kathirkamanathan
Markham, Ontario L3T 7X6, CA
CHIEN, Benedict
Markham, Ontario L3T 7X6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.