SCHÄTZER EINES RÜCKZUGSHORIZONTSZUSTANDS

Brevet européen · EP3994626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3994626
Numéro de demande
EP20754054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06N 5/01 (2023.01)
B60W 50/06 (2006.01)
B60W 60/00 (2020.01)
G01S 13/86 (2006.01)
G01S 13/931 (2020.01)
Priorité
US 201916460824 02.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026314 29.06.2020
Publication PCT
WO2021/002475 07.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

AHN, Heejin

Cambridge, Massachusetts 02139-1955, US

DANIELSON, Claus

Cambridge, Massachusetts 02139-1955, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.