PROCEDE DE FABRICATION PAR LITHOGRAPHIE
Brevet européen · EP3994720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994720
- Numéro de demande
- EP20739284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01L 21/027 (2006.01)H01L 29/66 (2006.01)H01L 29/786 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907342 02.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068391 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/001363 07.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 8 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.09.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
BOCKELMANN, Ulrich
75013 Paris, FR
MENSAH, Kokoura
91300 Massy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.