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Brevet européen · EP3994896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994896
- Numéro de demande
- EP20739439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 5/033 (2006.01)H04R 1/10 (2006.01)A42B 3/16 (2006.01)A61F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201909678 05.07.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051584 02.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/005336 14.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
JOHNSTONE, Clive
Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB
SANDERS, Stephen
Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.