GESCHMACKSINHALATOR UND EINFÜHRUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3995013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995013
Numéro de demande
EP19936045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
11 mai 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/026175 01.07.2019
Publication PCT
WO2021/001908 07.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome Minato-ku, Tokyo 105-6927, JP

Inventeur

YAMADA, Manabu

Tokyo 130-8603, JP

INOUE, Yasunobu

Tokyo 130-8603, JP

SUMII, Tateki

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.