TABLE À RALLONGE CENTRALE

Brevet européen · EP3995045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995045
Numéro de demande
EP21207199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2021
Publié
11 mai 2022
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47B 1/02 (2006.01)
A47B 37/04 (2006.01)
Priorité
FR 2011555 10.11.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 23 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.01.2025

  4. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

LAFUMA MOBILIER SAS

Lafuma Mobilier SAS

6 rue Victor Lafuma, 26140 Anneyron, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

PERNET, Jean-Noël

01430 CONDAMINE LA DOYE, FR

ROANI, Corrado

26210 MANTHES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.