HERMETISCH VERSIEGELTE BEHÄLTER

Brevet européen · EP3995058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995058
Numéro de demande
EP21203300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
11 mai 2022
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 47/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000026741 09.11.2020
IT 202000029903 04.12.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Adamo S.r.l.

Strada Statale 16 Km. 315, 200, 60022 Castelfidardo (AN), IT

Inventeur

ADAMO, Henry

60022 CASTELFIDARDO (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.