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Brevet européen · EP3995063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995063
Numéro de demande
EP19936495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
11 mai 2022
Délivré
27 nov. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 5/36 (2006.01)
Priorité
CN 201921031829 U 04.07.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/123472 06.12.2019
Publication PCT
WO2021/000518 07.01.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Inventeur

DANG, Yazhou

Suzhou, Jiangsu 215123, CN

JI, Shaoshan

Suzhou, Jiangsu 215123, CN

WU, Hongbing

Suzhou, Jiangsu 215123, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.