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Brevet européen · EP3995095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995095
- Numéro de demande
- EP20849812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/12 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019146416 08.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020727 26.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/024578 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
TAKIKAWA, Kyohei
Tokyo 160-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.