KAPPE FÜR EIN FLÄSCHCHEN
Brevet européen · EP3995123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995123
- Numéro de demande
- EP20835284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/05 (2006.01)B65D 51/00 (2006.01)B65D 51/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019124057 02.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026003 02.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/002427 07.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YANO, Yukihiro
Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP
MIYATAKE, Satoshi
Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP
OGAWA, Yukihiro
Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP
UCHI, Shigenori
Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.