IMPULSERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3995175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995175
- Numéro de demande
- EP21210995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/37 (2006.01)A61N 1/365 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/368 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP16001570
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.