TANKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3995197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995197
- Numéro de demande
- EP20835664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B01D 35/02 (2006.01)B01D 35/027 (2006.01)B01D 29/11 (2006.01)F02M 37/42 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019124744 03.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025235 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/002291 07.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
KITAJIMA, Nobuyuki
Yokohama-shi, Kanagawa 235-0033, JP
OKAMOTO, Mitsunobu
Yokohama-shi, Kanagawa 235-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.