STEHEND-HOLZSPALTER
Brevet européen · EP3995276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995276
- Numéro de demande
- EP21020495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2021
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B27L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020004589 U 02.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 5 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Munk, Prinzregentenstrasse 3, 86150 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Bauer, Reinhold
86476 Langenhaslach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.