ELEKTROBUS
Brevet européen · EP3995334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995334
- Numéro de demande
- EP20206255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)B60K 7/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)B62D 47/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 30 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 30.01.2025
1 entrée antérieure
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.