BEHÄLTER
Brevet européen · EP3995409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995409
- Numéro de demande
- EP20834385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 30/16 (2006.01)B65D 33/36 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019123825 02.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025486 29.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/002319 07.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI Toyoaki
Tokyo 112-0002, JP
YOSHIDA Mihoko
Tokyo 112-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.