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Brevet européen · EP3995415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995415
Numéro de demande
EP20866577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
CN 201910886446 19.09.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/086000 22.04.2020
Publication PCT
WO2021/051806 25.03.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

HUANG, Fengquan

Beijing 100176, CN

SONG, Guoku

Beijing 100176, CN

LIU, Chen

Beijing 100176, CN

WU, Mingfu

Beijing 100176, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.