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Brevet européen · EP3995432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995432
- Numéro de demande
- EP21206743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 1/44 (2006.01)B66C 1/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 202017520 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
LEE, Richard
Nottinghamshire DN22 8LY, GB
ELLERBY, Jonathan
Nottinghamshire S81 OUN, GB
MESSENGER, Simon
Derbyshire S43 4BZ, GB
LAW, Anthony
Thurcroft, Rotherham South Yorkshire S66 9EW, GB
SCOTT, Digby J
Ackworth, Pontefract WF7 7PE, GB
CONSTABLE, Lee
Nottinghamshire NH19 6NL, GB
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