OPTISCHES GLAS

Brevet européen · EP3995461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995461
Numéro de demande
EP20837357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
15 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/068 (2006.01)
G02B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019125826 05.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/025264 26.06.2020
Publication PCT
WO2021/006072 14.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Nippon Electric Glass Co., Ltd.

7-1 Seiran 2-chome, Otsu-shi, Shiga 520-8639, JP

Inventeur

MATANO, Takahiro

Otsu-shi Shiga 520-8639, JP

KONOSHITA, Satoko

Otsu-shi Shiga 520-8639, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.