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Brevet européen · EP3995553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995553
- Numéro de demande
- EP20836990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C09J 175/04 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/16 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/38 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/69 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/54 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019126348 05.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026085 02.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/006187 14.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
ABE, Megumi
Hiratsuka City, Kanagawa 2548601, JP
MATSUKI, Yuichi
Hiratsuka City, Kanagawa 2548601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.