ROHRSCHELLE
Brevet européen · EP3995724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995724
- Numéro de demande
- EP21200423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2021
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)F16B 37/12 (2006.01)F16L 3/11 (2006.01)F16L 55/035 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020129262 06.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MAUCHER JENKINS, Patente Marken Designs, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Brugger, Günter
78589 Dürbheim, DE
Feichtinger, Alois
4840 Vöcklabruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.