BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3995736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995736
Numéro de demande
EP20827856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F21S 41/141 (2018.01)
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 45/47 (2018.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
H05K 1/18 (2026.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
Priorité
KR 20190071623 17.06.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/007502 10.06.2020
Publication PCT
WO2020/256335 24.12.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

KO, Kwang Hyun

Seoul 07796, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.