FACKELZÜNDER MIT KÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP3995741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995741
Numéro de demande
EP21205035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
11 mai 2022
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/00 (2006.01)
F02C 7/264 (2006.01)
Priorité
US 202017089254 04.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Collins Engine Nozzles, Inc.

811 4th Street, West Des Moines, IA 50265, US

Inventeur

RYON, Jason

Carlisle, IA, 50047, US

PROCIW, Lev Alexander

Johnston, IA, 50131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.