DICHTUNG FÜR BACKÖFEN

Brevet européen · EP3995745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995745
Numéro de demande
EP21205170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2021
Publié
11 mai 2022
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000026293 04.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 11 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

  5. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

P.O.S.A. - S.p.A.

Via San Francesco D'Assisi, 330, 20861 Brugherio (Monza Brianza), IT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

GALBUSERA, Diego

24030 Terno D'Isola (Bergamo), IT

VALOTA, Andrea

20019 Settimo Milanese (Milano), IT

SANTUCCI, Sergio

20015 Parabiago (Milano), IT

CARMELLI, Alessandro

20093 Cologno Monzese (Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.