DOPPELKAMM-SPEKTROMETRIE
Brevet européen · EP3995797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995797
- Numéro de demande
- EP21205811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2021
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 3/453 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202017556 06.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 févr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- IRsweep AG, Laubisrütistrasse 44, 8712 Stäfa → Sensirion AG, Laubisrütistrasse 50, Postfach 235, 8712 Stäfa
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.