DOPPELDRUCKSENSOR

Brevet européen · EP3995802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995802
Numéro de demande
EP20206061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
23 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/04 (2006.01)
G01L 9/06 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
G01L 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Melexis Technologies NV

Transportstraat 1 Poort West-Limburg 1371-1372, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

VERGAUWEN, Johan

3980 Tessenderlo, BE

MAES, Ben

3980 Tessenderlo, BE

RAMEZANI, Maliheh

3980 Tessenderlo, BE

VAN DER WIEL, Appolonius Jacobus

3980 Tessenderlo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.